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2446 résultats pour "cour royale de Paris"
Des juges français poursuivis pour négationnisme, discrimination, racisme, ...
Games of Thrones, la solution aux Gilets jaunes
Alex Ursulet : la Cour d'appel de Paris inflige un sévère bok au Conseil de l'ordre des avocats de Paris
Pétition : non à la privatisation de la plage de Golfe Juan par la famille royale saoudienne !
Maître Georges-Emmanuel Germany remet de l'ordre dans le dés(ordre) des avocats et à la Cour d'appel de Fort-de France en #Martinique
Guadeloupe : Harry CASIMIR débouté par la Cour de Cassation
Arche de Zoé : que faisaient Nicolas, Cécilia et François dans cette galère ?
Installation d'une Cour d'appel à Cayenne en Guyane
Evènement "historique", une audience solennelle d'installation de la Cour d'appel de Cayenne en Guyane s'est tenue vendredi dans des locaux restaurés du ministère de la justice, face à l'hôtel préfectoral. La Cour d'appel de Cayenne, créée le 1er janvier par un décret du 14 décembre, donne une autonomie de gestion à l'institution judiciaire en Guyane dont les chefs de Cour étaient jusque là à Fort-de-France en Martinique. Cette création d'une Cour d'appel de plein exercice fait suite à un long m
Hubert de Jaham revendique plus de 2000 hectares de terres cultivables à Sainte-Rose en Guadeloupe...le LKP est en mode AWA
LA COUR SUPREME DES ETATS-UNIS REJETTE LE RECOURS DE L’ACCUSATION CONTRE MUMIA ABU-JAMAL
La plus haute juridiction des Etats-Unis a annoncé le 11 octobre 2011 qu’elle renonçait à donner suite au recours du procureur de Philadelphie demandant l’annulation de l’arrêt rendu en avril dernier par la Cour d’appel fédérale. Cette dernière avait en effet confirmé sa décision précédente en ordonnant la suspension provisoire de la condamnation à mort. « Cette décision est une grande victoire » ont déclaré les avocates de Mumia Abu-Jamal (Christina Swarns et Judith Ritter), ajoutant « qu’elle
Orange Caraïbe est vert
La justice française entre vrai et Fofana
A l'heure où Youssouf Fofana fait lui aussi appel de la décision du tribunal, voilà un résumé de l'appel dans ce procès où le politique porte sérieusement atteinte à l'indépendance de la Justice : " Le 10 juillet 2009, le procès du "gang des barbares" s'est conclu par la condamnation de 25 jeunes ayant participé à l'enlèvement, la séquestration et l'assassinat, en 2006, du jeune juif Ilan Halimi. Après deux mois et demi d'audiences à huis clos, la cour d'assises des mineurs a prononcé à l'encont
Les Noirs en France : anatomie d?un groupe invisible.
Les chiffres du jour : 2502 et 14
C'est le 14 avril 2009 que les - 20 % vont faire du bien au panier de la ménagère en Martinique. Voilà la liste des 2502 articles qui seront ainsi répartis dans les 7 point de vente de l'île Sucre Aspartame poudre Carrefour 75 g : 2,15 euros 1,72 euro Boîte de 100 comprimés édulcorants Carrefour : 1,35 euro - 1,08 euro
Affaire Marie-Jeanne...Alex Ursulet saisi la Cour Européenne
Qui a inventé le terrorisme ?
Qui veut la peau d'Alex Ursulet ?
La décision du Conseil de discipline du barreau de Paris qui vient d'être rendue à l'encontre Me Alex Ursulet est le fruit d'une grande et sombre machination. Qui veut tuer son chien l'accuse de la rage, dit le dicton populaire !
Ce que RCI, Martinique La 1ère et tous les autres n’ont pas dit et que France-Antilles a commencé à dénoncer !