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855 résultats pour "Langue régionale"
Victorin LUREL : “Extrêmement fier d’avoir été désigné premier des socialistes pour l’élection régionale de 2010″
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Décès de Christiane Dorléans
CHARTE EUROPÉENNE DE L'AUTONOMIE LOCALE
Décret n° 2007-679 du 3 mai 2007 portant publication de la Charte européenne de l'autonomie locale, adoptée à Strasbourg le 15 octobre 1985 (1) NOR: MAEJ0751884D Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des affaires étrangères, Vu les articles 52 à 55 de la Constitution ; Vu la loi n° 2006-823 du 10 juillet 2006 autorisant l'approbation de la Charte européenne de l'autonomie locale, adoptée à Strasbourg le 15 octobre 1985 ; Vu le décret n° 53-192 du 14 mar
ILLETTRISME, DE QUOI PARLE ?T- ON ?
Compte rendu du rapport de la Chambre régionale des comptes sur la CTM ( Exercices 2015 à 2020 )
Exercices 2015 à 2020 - Rapport délibéré le 21 mai 2021
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