Rechercher
16588 résultats pour "les états généraux de l'outre-mer"
Question écrite du sénateur Claude Lise concernant les contrats aidés en Martinique
Question n° 18834 adressée à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé Texte de la question : M. Claude Lise attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur la situation dans laquelle se trouvent les salariés embauchés par le biais des contrats d'accès à l'emploi (CAE-DOM). Ce dispositif spécifique à l'outre-mer a été créé par la loi n° 94-638 du 25 juillet 1994 et a fait récemment l'objet d'une adaptation de son régime juridique, par parallélisme avec
« Solidarité », un programme ambitieux pour tous les originaires d’Outre-mer en situation précaire
Création de la réserve naturelle nationale de la Désirade (Guadeloupe)
Outre-mer: le gouvernement fait un effort pour les charges patronales
Chantal la sarkozette n'était pas au courant ?
LIBRE CIRCULATION SUR LE LITTORAL EN MARTINIQUE
Analyse argumentée et détaillée sur le projet de loi-programme pour l'Outre-mer
Démission de Claude Ribbe de la présidence du CollectifDom.
ALLIOT-MARIE VEUT UNE LOI PROGRAMME POUR LES DOM
La ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie a reçu mardi soir les délégations des départements d'Outre-mer pour préparer l'élaboration de la future loi programme permettant la mise en place de "zones franches globales", a indiqué son entourage mercredi. La ministre, accompagnée du secrétaire d'Etat en charge de l'Outre-mer Christian Estrosi, a rappelé aux délégués l'objectif visé par cette loi: "renforcer la compétitivité de l'économie et des entreprises domiennes en privilégiant pour chacun
L'insignifiance à ciel ouvert
Annick les Outre-mer
Claude Lise réagit au décès de Paul Verges
Pendant que Nilor baise dans les ascenseurs Serge Letchimy travaille
Sandrine Joseph à Davos
Outre-mer/Vie chère : la loi adoptée
La commission des affaires sociales adopte la proposition de loi tendant à limiter la teneur en sucres de certains aliments proposés aux consommateurs d’outre-mer
Ce mercredi 28 septembre 2011, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, a adopté la proposition de loi du député de Guadeloupe Victorin Lurel, tendant à limiter la teneur en sucres de certains aliments proposés aux consommateurs d’outre-mer. Cette proposition de loi a pu être adoptée grâce à l’ouverture d’esprit des membres de la commission appartenant à la majorité. Le texte a pu être amélioré à la suite de discussions constructives avec les professionnels de l’agroalimenta