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376 résultats pour "cour de cassation"

Actualité

Léon Bertrand condamné par la cour d'appel de Fort-de-France en #Martinique

Rédaction Bondamanjak 1 min
Actualité

FAUX et USAGE de FAUX à MARTINIQUE PREMIERE

Mmmm La rentrée commence comme un feuilleton braise îlien en Martinique... "FRAUDER c'est VOLER" dit le slogan entendu sur le Média public. Ce message de mise en garde serait une information solidaire de l'URSAF de la SECU et du GOUVERNEMENT. Après un classement sans suite du dossier en octobre 2009, l'affaire revient devant le Tribunal correctionnel de Fort de France en Martinique. En janvier 2005, Suite à une condamnation par le Conseil de Prud'hommes de FORT DE FRANCE en MARTINIQUE, le Direct

Rédaction Bondamanjak 1 min
Actualité

Comment la Sacem se goinfre...

Les sociétés de perception, qui gèrent les droits des artistes et producteurs, n'avaient pas bonne réputation. Publié ces jours-ci, le rapport de la Commission permanente qui contrôle ces organismes ne va pas arranger les choses. Les rapporteurs jettent une lumière crue sur les rémunérations de leurs dirigeants. Accablant pour certains d'entre eux ! Un rapport qui devrait horrifier les artistes dont le travail nourrit la bête... Les patrons ne connaissent pas la crise du disque Une société est p

Rédaction Bondamanjak 3 min
Actualité

CANTONALES 2008 EN MARTINIQUE : CANDIDATURE CITOYENNE DE BRUNO BÉA

Rédaction Bondamanjak 8 min
Trump ? Tousa i wè i lé !
Actualité

Trump ? Tousa i wè i lé !

Rédaction Bondamanjak 4 min
Accusé de viol, il évoque "la chaleur africaine" de sa victime de 11 ans, tombée enceinte : acquitté.
Actualité

Accusé de viol, il évoque "la chaleur africaine" de sa victime de 11 ans, tombée enceinte : acquitté.

Rédaction Bondamanjak 3 min
Cour d'appel de Fort-de-France - Journées Européennes du Patrimoine 2016 (Martinique)
Culture

Cour d'appel de Fort-de-France - Journées Européennes du Patrimoine 2016 (Martinique)

Retrouvez tous les rendez-vous des Journées Européennes du Patrimoine 2016 en Martinique sur Bondamanjak.com

Rédaction Bondamanjak 1 min
USA : Ce qu'il faut savoir sur la lutte historique des Amérindiens
Actualité

USA : Ce qu'il faut savoir sur la lutte historique des Amérindiens

Rédaction Bondamanjak 7 min
#UAG : le #CEREGMIA, le parrain et ses filleuls sur la sellette
Actualité

#UAG : le #CEREGMIA, le parrain et ses filleuls sur la sellette

Rédaction Bondamanjak 4 min
Quelques nouvelles d’Haïti
Actualité

Quelques nouvelles d’Haïti

Rédaction Bondamanjak 5 min
Le tourisme outre-mer : Cruel summer
Actualité

Le tourisme outre-mer : Cruel summer

Rédaction Bondamanjak 4 min
Actualité

#Tourisme : La Réunion, la #Guadeloupe et la #Martinique répondent à la Cour des Comptes

Rédaction Bondamanjak 2 min
Actualité

Communiqué de presse du Mouvement Indépendantiste Martiniquais (MIM)

Rédaction Bondamanjak 2 min
Actualité

Pour Londres, les prisons de Guadeloupe sont « inhumaines »

Rédaction Bondamanjak 3 min
Actualité

Drucker devra verser 40000 euros à Calixthe Beyala

Rédaction Bondamanjak 2 min
Actualité

Etats-Unis: la condamnation à mort de Mumia Abu-Jamal sera réexaminée

Rédaction Bondamanjak 1 min
Actualité

Fronde écolo au paradis des îles Vierges

Rédaction Bondamanjak 6 min
Affaire "J'encule des békés"
Actualité

Affaire "J'encule des békés"

Rédaction Bondamanjak 3 min
Actualité

Rapport de la commission d’enquête parlementaire CHLORDECONE : l'avocat Christophe Lèguevaques répond à quatre questions

Rédaction Bondamanjak 10 min
Tapie au tapis
Actualité

Tapie au tapis

Rédaction Bondamanjak 1 min