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376 résultats pour "cour de cassation"
FAUX et USAGE de FAUX à MARTINIQUE PREMIERE
Mmmm La rentrée commence comme un feuilleton braise îlien en Martinique... "FRAUDER c'est VOLER" dit le slogan entendu sur le Média public. Ce message de mise en garde serait une information solidaire de l'URSAF de la SECU et du GOUVERNEMENT. Après un classement sans suite du dossier en octobre 2009, l'affaire revient devant le Tribunal correctionnel de Fort de France en Martinique. En janvier 2005, Suite à une condamnation par le Conseil de Prud'hommes de FORT DE FRANCE en MARTINIQUE, le Direct
Comment la Sacem se goinfre...
Les sociétés de perception, qui gèrent les droits des artistes et producteurs, n'avaient pas bonne réputation. Publié ces jours-ci, le rapport de la Commission permanente qui contrôle ces organismes ne va pas arranger les choses. Les rapporteurs jettent une lumière crue sur les rémunérations de leurs dirigeants. Accablant pour certains d'entre eux ! Un rapport qui devrait horrifier les artistes dont le travail nourrit la bête... Les patrons ne connaissent pas la crise du disque Une société est p
CANTONALES 2008 EN MARTINIQUE : CANDIDATURE CITOYENNE DE BRUNO BÉA
Trump ? Tousa i wè i lé !
Accusé de viol, il évoque "la chaleur africaine" de sa victime de 11 ans, tombée enceinte : acquitté.
Cour d'appel de Fort-de-France - Journées Européennes du Patrimoine 2016 (Martinique)
Retrouvez tous les rendez-vous des Journées Européennes du Patrimoine 2016 en Martinique sur Bondamanjak.com
USA : Ce qu'il faut savoir sur la lutte historique des Amérindiens
#UAG : le #CEREGMIA, le parrain et ses filleuls sur la sellette
Quelques nouvelles d’Haïti
Le tourisme outre-mer : Cruel summer
#Tourisme : La Réunion, la #Guadeloupe et la #Martinique répondent à la Cour des Comptes
Communiqué de presse du Mouvement Indépendantiste Martiniquais (MIM)
Pour Londres, les prisons de Guadeloupe sont « inhumaines »
Drucker devra verser 40000 euros à Calixthe Beyala
Etats-Unis: la condamnation à mort de Mumia Abu-Jamal sera réexaminée
Fronde écolo au paradis des îles Vierges
Affaire "J'encule des békés"
Rapport de la commission d’enquête parlementaire CHLORDECONE : l'avocat Christophe Lèguevaques répond à quatre questions