Rechercher
4905 résultats pour "président du Conseil Exécutif Collectivité Territoriale"
Intervention à l'Assemblée Nationale française du député de Martinique Jean-Philippe Nilor à propos de la Modernisation du Droit Outre-mer.
CHARTE EUROPÉENNE DE L'AUTONOMIE LOCALE
Décret n° 2007-679 du 3 mai 2007 portant publication de la Charte européenne de l'autonomie locale, adoptée à Strasbourg le 15 octobre 1985 (1) NOR: MAEJ0751884D Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des affaires étrangères, Vu les articles 52 à 55 de la Constitution ; Vu la loi n° 2006-823 du 10 juillet 2006 autorisant l'approbation de la Charte européenne de l'autonomie locale, adoptée à Strasbourg le 15 octobre 1985 ; Vu le décret n° 53-192 du 14 mar
CTM : au Conseil général la CGTM-FSM exclue des réunions d'information
Martinique: vol au-dessus d'un déni de Vavaletchi
CTM : la plénière de demain mardi 29 mars sera chaude
Collectivité unique en Martinique : Sarkozy en mode speedy
Alfred Marie-Jeanne prend un nouveau pari à Paris
Paris jugera Alfred Marie-Jeanne
CTM : Allocution du Pdt Marie-Jeanne au personnel
Intervention de Daniel Marie-Sainte au Conseil Régional
Voilà le texte de l'intervention de Daniel MARIE-SAINTE au Conseil Régional de Martinique lors des débats sur le projet de loi sur la Collectivité Unique de Martinique du 6 janvier 2011. " Monsieur le Président , mesdames et messieurs les conseillers, Nous voilà, aujourd’hui, à une nouvelle étape de la lutte d’un plus d’un demi siècle engagée par notre peuple pour l’accession à la RESPONSABILITÉ ! Du début de la déportation esclavagiste transatlantique jusqu’en 1848 nos ancêtres ont lutté pour l
Intervention de Claude LISE lors de la Plénière du Conseil général du 28 Juin 2011
En octobre 2012, la justice française va se pencher sur le cas de Frédérique Fanon en attendant, dans un discours en plénière du Conseil général de Martinique, l'ancien président de cette collectivité met les élus face à une décision qui a été voté par... des élus... Intervention de Claude LISE lors de la Plénière du Conseil général du 28 Juin 2011 Sur le point 1 de l’ordre du jour portant sur : « Délibération sur le caractère d’utilité publique des dépenses ayant donné lieu à un jugement de la
Qui pour diriger l’Administration de la Collectivité Territoriale de Martinique ?
La morale en politique
Le RDM, par la voix de son Bureau exécutif et de son Secrétaire Général, qui s’exprime aussi en sa qualité de Président du Conseil Général et de Sénateur de Martinique, sort de son silence. Il cherche à investir de nouveau l’espace public après le triple désaveu que les Martiniquaises et les Martiniquais lui ont signifié. Il se pose désormais en vigilant gardien de la volonté populaire. Voilà qui est méritoire. A ceci près que l’argumentation est un singulier mélange de contre-vérités, d’approxi
CHARTE ETHIQUE DE L’ALLIANCE ENSEMBLE POUR UNE MARTINIQUE NOUVELLE
Collectivité Territoriale de Martinique : Yan Monplaisir sonne le début de la fin
Compte rendu du rapport de la Chambre régionale des comptes sur la CTM ( Exercices 2021 à 2025 )
Exercices 2021 à 2025
Qui..dirige la Collectivité Territoriale de Martinique... Alfred Marie-Jeanne ou...Alfred et Maguy Marie-jeanne ?
MON NON EST PERSONNE