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10262 résultats pour "conseil regional ile-de-france"
TRANSPARENCE : DES CAMERAS POUR FILMER LES COMMISSIONS PERMANENTES DU CONSEIL REGIONAL DE MARTINIQUE, DU CONSEIL GENERAL ET DE LA FUTURE COLLECTIVITE DE MARTINIQUE
SCANDALE A LA REGION : LE COURRIER DES ELUS DE L’ OPPOSITION SYSTEMATIQUEMENT OUVERT PAR LE CABINET DU PRESIDENT DE LA REGION MARTINIQUE.
{dailymotion}xdqc6h{/dailymotion} Le droit-liberté au secret des correspondances est consacré par de nombreux textes internationaux : Déclaration universelle des droits de l’Homme et du citoyen de 1948 (art. 12), Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales de 1950 (art. 8), Pacte international de New-York relatif aux droits civils et politiques (art. 17), Charte européenne des droits fondamentaux de l’Union européenne (art. 7). L’arrêt du Conseil d’Éta
Un peu de clarté pour éviter les confusions
Il y a une chose simple à comprendre : La Martinique connaîtra une évolution institutionnelle, qui se traduira concrètement par la mise en place d’une assemblée unique, réunissant les fonctions et les compétences actuelles du Conseil Général et du Conseil Régional. Ceci se fera par l’intermédiaire d’une loi organique (en entend par là une loi spécifique pour préciser et valider l’organisation et les fonctions de cette assemblée unique) qui, après la tenue des élections régionales, prendra peut-ê
Du Morne à Gorée
Du morne à Goré
Lettre ouverte pour le respect des droits de l’Homme en République Dominicaine
Rétablir les faits concernant les « habilitations »
Cas Galot : Une victoire empreinte de manipulation ?
Par Sandrine SAINT-AIME Conseillère régionale Secrétaire Nationale du MIM en charge des questions juridiques Un arrêté AR12.10.11*002456* a nommé Madame Yvette GALOT, conseillère régionale de Martinique, « chargé de mission de la Présidente du Conseil Général à compter du 1er Octobre 2011 ». Cette fonction l’a mise dans une situation d’inéligibilité au conseil régional, en application des articles L340 et L195 (18°) du Code électoral. Monsieur Louis-Félix DUVILLE a, avec l’aval du Comité Nationa
Coopération Martinique/Dominique : Le "démenti" de Daniel Robin
Alfred Marie-Jeanne en campagne
Le 7 février 2010, le président de la région Martinique Alfred Marie-Jeanne faisait un discours au Lamentin qui annonce une campagne sans manman...Yes papa !!! Qu’on le veuille ou non, qu’on le déplore ou non, que l’on soit satisfait ou non de l’amplitude du changement qui se fera, il faut retenir qu’une feuille se tourne pour écrire une autre. Les Patriotes Martiniquais avaient plutôt souhaité écrire 2 pages nouvelles pour 2 fois plus de responsabilités nouvelles. Le Peuple consulté ne l’a pas
A propos du Gran sanblé dimanche 26 octobre 2014 au hall des sports de Ducos
Serge Letchimy refuse que Catherine Conconne parte sans valise sans pantalon
Communiqué n°2 : Sur les délibérations illégales du Conseil Régional de Martinique
Serge Bilé a raison...Serge Letchimy est un menteur...pire un magouilleur
CTM : Audit or not audit ?
Ciel mon mardi...
Le prix No.bel d’ingénierie attribué à la Région #Martinique…