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3668 résultats pour "procureur général de Paris"
Racisme : Cas Patrick Mammalle...le député de Martinique Marcellin Nadeau interpelle le Procureur de la République
Delanoë entend développer le partenariat entre Paris et l'outre-mer
Conseil général de la Martinique : Découverte d’une fraude à l’Allocation Personnalisée d’Autonomie
Apa bagay la fèt ka alé la... Le Conseil Général de la Martinique a mis à jour une fraude concernant des versements indus de l’Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) pour un montant total de 188 000 €. Dans le cadre de la réorganisation des services départementaux gérant notamment les affaires sanitaires et sociales, la nouvelle gouvernance du Conseil Général a souhaité sécuriser le versement des différentes aides destinées à l’assistance à la population par des dispositifs de contrôle inter
Tribunal Correctionnel de Paris : Frédérique Pons et Alex Ursulet sauveront-ils Alfred Marie-Jeanne ?
Alfred Marie-Jeanne : désastre parlez-moi du désastre parlez-m’en
Karam LE PROCEDURIER, MOUCHÉ PAR DEUX TRIBUNAUX EN CINQ MOIS, FAIT HONTE A lOutre-mer !
Le référendum à Mayotte est illégal et les chiffres manipulés !
* Le référendum organisé le 29 mars 2009 par la France à Mayotte est contraire au droit international Un petit rappel de la situation historique et juridique à Mayotte s'impose : Le 25 avril 1841, le sultan Andriantsouli, d’origine malgache, cède l’île de Mayotte à la France, représentée par le Commandant PASSOT.
Y a-t-il un commandant à bord de l’ACCDOM pour défendre les intérêts de nos territoires ?
Alex Ursulet : la Cour d'appel de Paris inflige un sévère bok au Conseil de l'ordre des avocats de Paris
Un Champagne au goût amer pour le Procureur de Reims
Guadeloupe : Le mois de mai sera un mois de combat !
Dans son discours prononcé le 21 avril 2009, lors d'un meeting au palais de la Mutualité, le porte-parole du LKP Elie Domota les raisons de la non participation du Collectif guadeloupéen aux Etats-généraux de l'Outre-Mer... "Il y a un certain nombre de guadeloupéens qui n’ont toujours pas compris : dès que l’Etat français sonne la petite cloche et dit "à table" !", ils courent s’assoir. Nous avons entendu les camarades en grève [1] : Orange Caraïbes, Sodimat, Espace Clôtures, Les précaires sous
ET SI LES CHIENS NE SE TAISAIENT PLUS ?
Collectivité Territoriale de Martinique : Josette Manin dénonce le nouveau coup de Jarnac de Serge Letchimy
Va-t-on vers une grève au Conseil Général de Martinique ?
Mise en place de la CTM : le personnel du Conseil Général veut des réponses
CTM : Grève au Conseil Général, l’UNSA prend le train en marche,
Habilitation transport : le Conseil régional de la #Martinique déshabille le Conseil général
Lettre ouverte au Ministre de l’intérieur, suite à la mutation du Général Bertrand Soubelet au commandement de la Gendarmerie à l’Outre-Mer
LE VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MARTINIQUE EST ILLÉGAL !
Par Daniel Marie-Sainte Le Conseil Général de la Martinique, convoqué le jeudi 28 juin 2012 afin notamment de procéder au vote du compte administratif 2011, n’a pu délibérer faute de quorum. La nouvelle gouvernance du Département a précipitamment convoqué une nouvelle séance plénière, le lundi 2 juillet et a quitté le Pays pour se rendre à Santiago de Cuba. Elle a laissé la responsabilité de présider la collectivité à son inexpérimenté premier Vice-président. Le lundi 2 juillet, la nouvelle gouv