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525 résultats pour "paierie régionale"
La justice donne raison à la Région Guadeloupe face à la ville de Basse-Terre
Victorin LUREL : “Extrêmement fier d’avoir été désigné premier des socialistes pour l’élection régionale de 2010″
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Décès de Christiane Dorléans
CHARTE EUROPÉENNE DE L'AUTONOMIE LOCALE
Décret n° 2007-679 du 3 mai 2007 portant publication de la Charte européenne de l'autonomie locale, adoptée à Strasbourg le 15 octobre 1985 (1) NOR: MAEJ0751884D Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des affaires étrangères, Vu les articles 52 à 55 de la Constitution ; Vu la loi n° 2006-823 du 10 juillet 2006 autorisant l'approbation de la Charte européenne de l'autonomie locale, adoptée à Strasbourg le 15 octobre 1985 ; Vu le décret n° 53-192 du 14 mar
ILLETTRISME, DE QUOI PARLE ?T- ON ?
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Exercices 2015 à 2020 - Rapport délibéré le 21 mai 2021
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BTP : mêmes voyous, mêmes méthodes, de Pointe-à-Pitre à Fort-de-France
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Un entrepreneur du BTP met fin à ses jours en Guyane
En Martinique les EPCI...CACEM... ESPACE SUD et CAP NORD sont sont légalement et obligatoirement garants du passif du SMTVD 😳😳
Catherine Conconne : de Césaire à la droite réactionnaire , un virage dangereux
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Naïma Moutchou la ministre qui tombe à pic