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345 résultats pour "procédure de sauvegarde"
Un premier pas vers la création d’une Ecole d’ingénieurs en Guadeloupe
La Région Guadeloupe se félicite de la décision de la commission des titres d’ingénieur d’habiliter deux diplômes d’ingénieur au sein de l’Université des Antilles et de la Guyane. C’est là, une magnifique conclusion d’un partenariat fort entre la collectivité régionale et l’UAG qui ont inscrit ce projet au contrat quadriennal d’objectifs et de moyens. Ces deux diplômes se révèlent être une première dans le domaine de l’enseignement supérieur délivré au sein du bassin caribéen. Ils constituent su
André Lesueur condamné
LE VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MARTINIQUE EST ILLÉGAL !
Par Daniel Marie-Sainte Le Conseil Général de la Martinique, convoqué le jeudi 28 juin 2012 afin notamment de procéder au vote du compte administratif 2011, n’a pu délibérer faute de quorum. La nouvelle gouvernance du Département a précipitamment convoqué une nouvelle séance plénière, le lundi 2 juillet et a quitté le Pays pour se rendre à Santiago de Cuba. Elle a laissé la responsabilité de présider la collectivité à son inexpérimenté premier Vice-président. Le lundi 2 juillet, la nouvelle gouv
Pétrole en Guyane : recours administratif et hiérarchique contre les arrêtés autorisant les forages
Une conférence citoyenne pour une vision partagée
Martinique : Communiqué AVCA du 16 Août 2005
La Guadeloupe et la Martinique siégeront désormais à l'OECS en tant que membres associés.
Le Groupe Bernard Hayot condamné en Nouvelle Calédonie
Martinique : Un agent public trop droit pour sa hiérarchie
Par Renaud Lecadre Un fonctionnaire a-t-il encore le droit de dénoncer, de son propre chef, des faits potentiellement délictueux au parquet ? L’article 40 du code pénal fait obligation à «tout officier public qui, dans l’exercice de ses fonctions, acquiert la connaissance d’un crime ou délit, d’en donner avis sans délai au procureur de la République». Dans sa simplicité, la loi parle de «toute autorité» ou de «tout fonctionnaire», sans que le second n’ait besoin du feu vert de la première. Grand
AFFAIRE FREDERIQUE FANON‐ALEXANDRE c/ CONSEIL GENERAL DE LA MARTINIQUE
Serge Letchimy interpelle le Préfet de la Martinique sur la situation des entreprises
Maître Germany l'avocat de Martinique qui gagne
Conflit sur le port : le live au tribunal
On lui refuse un emploi parce qu'elle est noire et que cette couleur pourrait chasser la clientèle
Deux journalistes condamnés en Martinique
Lettre ouverte à MM. Christian COINTAT et Bernard FRIMAT, Sénateurs de la République
La CFE/CGC du Conseil Général de Martinique entre en scène dans la perspective de la fusion des deux assemblées. Ce syndicat n’a pas apprécié la désinvolture avec laquelle la Mission d’information conduite pas ces deux sénateurs a pris en compte, ou plutôt n’a pas fait cas, des préoccupations du personnel exprimées par les syndicats lors d’une réunion de travail en février dernier. A lire.
An nou Imaniyé an mond' MERVEILLEUX
Affaire Anna Teko vs José Versol : Lettre ouverte à Anna Téko Par Imaniyé Dalila Daniel Je me mêle ! Et je pose 10 questions… Depuis deux semaines environ, cette vilaine affaire alimente bien des conversations et des débats, qui oppose la chanteuse béninoise Anna Teko à l’artiste producteur José Versol, avec des conséquences qui pèseront sans doute longtemps sur le milieu artistique martiniquais. Ayant choisie de s’exprimer par voie de presse, c’est à Anna Téko de répondre pareillement aux quest