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613 résultats pour "Tribunal correctionnel"
Roger de Jaham président de Tous Créoles renvoyé devant le tribunal correctionnel pour apologie de crime contre l'humanité
Non-lieu pour Antoine Granomort
Deux journalistes condamnés en Martinique
L'affaire AKIB devant le tribunal correctionnel de Fort-de-France le 12 septembre 2011
FAUX et USAGE de FAUX à MARTINIQUE PREMIERE
Mmmm La rentrée commence comme un feuilleton braise îlien en Martinique... "FRAUDER c'est VOLER" dit le slogan entendu sur le Média public. Ce message de mise en garde serait une information solidaire de l'URSAF de la SECU et du GOUVERNEMENT. Après un classement sans suite du dossier en octobre 2009, l'affaire revient devant le Tribunal correctionnel de Fort de France en Martinique. En janvier 2005, Suite à une condamnation par le Conseil de Prud'hommes de FORT DE FRANCE en MARTINIQUE, le Direct
Alain Huygues-Despointes 83 ans devrait être jugé devant le tribunal correctionnel en 2010 en Martinique
Kémi Seba emprisonné
Kémi Seba, dirigeant de l'ex-Tribu Ka, groupuscule de "défense de l'identité kémite" dissous en juillet 2006 pour ses positions antisémites, a été condamné vendredi à Chartres à cinq mois de prison, dont trois avec sursis. Kémi Seba était jugé en comparution immédiate par le tribunal correctionnel de Chartres pour "outrage, menace de mort sur agents de la force publique et rébellion". Il a été transféré au centre pénitentiaire de Bois d'Arcy (Yvelines).
« Sans chemises et sans pantalons » la CGT contre Air France !
Sois Lucide et balance enfin ton porc en Martinique !
Tour de Martinique des subventions européennes
Transport urbain Taxe Spéciale de Consommation sur les Carburants (ou FIRT) Pour une indispensable équité
Par Eugène Larcher Suite à la lettre ouverte que j’ai adressée aux habitants du territoire de la Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud, concernant le dossier relatif au non-versement à l’Espace Sud de sommes qui lui sont dues pour financer le transport urbain, le président de la Région Martinique a publié un texte de réaction. Dans ce texte, où il multiplie les contrevérités, les contradictions et les « oublis », il prétend s’inscrire dans une démarche « amiable et constructive ». Ce texte
AFFAIRE FREDERIQUE FANON‐ALEXANDRE c/ CONSEIL GENERAL DE LA MARTINIQUE
CHANTAL MAIGNAN UNE QUEUE DE CERISE AU COEUR DU MIGAN DE LA DROITE MARTINIQUAISE
Y A PAS DE BRUIT
Votre voisin à la fâcheuse habitude de mettre sa musique à fond ? Les clients qui fréquentent le restaurant situé en dessous de chez vous sont tout sauf discrets ? La discothèque qui vient d'ouvrir au fond de votre jardin laisse s'échapper quantité de décibels ? Pour faire cesser le bruit, il faut d'abord chercher une solution amiable avec celui qui en est l'auteur. Si cette démarche n'aboutit pas, d'autres voies d'action doivent être envisagées. En préliminaire, encore convient-il d'établir s'i
Magistrats et argent public : La justice ultramarine face à ses propres démons visqueux