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9578 résultats pour "passe ton code avec Colbert"
On a retrouvé l'ancêtre du code du travail en Martinique
Le rassemblement solidaire du peuple martiniquais à l’épreuve de la créativité 6. Le réseau lexical du terme « agoulou » comme exemple des potentialités d’une (ré)appropriation possible du créole
Affaire à la Région Guyane : subvention de 300 000 € attribuée à une dentiste
Le point faible le plus Fort de France
« Du Code Noir au Chlordécone : l'héritage colonial ou du monstre juridique au monstre chimique »
Fin des épandages aériens sur l’ensemble du territoire français d’ici 2 ans!
Université #Martinique #Guadeloupe #Guyane : un Conseil des Ministres pour mettre un terme au sinistre
Règles applicables aux élections en Guyane et Martinique
Délibérations de la Région Martinique "présumées illégales" entre Leyritz du métier et aïe Kalenda
Législatives 2012 en Martinique : Déjà deux dépités
Législatives 2012 en Martinique : Cas Fondelot... Et si le code électoral n'avait pas étudié tous les cas de figures même les plus extrêmes ?
En Martinique serait-on au dessus des lois ?
Des « pieds nickelés » à la tête du Conseil Général de la Martinique
Communiqué du MIM Par un communiqué, rendu public le 10 juillet dernier, et, le MIM déclarait que le vote concernant le compte administratif 2011 du Conseil Général de la Martinique du 2 juillet 2012 était illégal, au motif qu’il n’avait pas été présenté par la nouvelle présidente de la Collectivité et que l’élu qui présidait les débats de la plénière n’avait pas été désigné par un vote de l’Assemblée ! Lorsque le Conseiller général patriote, Lucien ADENET, avait protesté contre cette manière il
A propos des titres de propriété acquis en bord de mer en Guadeloupe et en Martinique
Selon les articles L5111-1 et suivants du Code de la propriété des personnes publiques, il est constitué dans les départements de la Guadeloupe et de la Martinique, une réserve domanialedite des "50 pas géométriques". Il s'agit d'une bande de terrain comprise entre la limite du rivage de la mer et la limite supérieure de la zone des 50 pas géométriques. Aux termes de l'article L5112-3 du même code, la validité d'un titre de propriété sur la zone des 50 pas géométriques en Guadeloupe ou en Martin
Victorin LUREL demande au gouvernement de geler le prix de carburant en vertu d’une disposition de l’article L410-2 du Code de commerce
COMMENT LE PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL BÂCLE LE DEBAT SUR LA CREATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL...
La création d’un Etablissement Public Foncier Local (EPFL) constitue sans conteste une décision importante pour la Martinique, surtout au regard des difficultés d’accès au foncier et de la demande importante en logements sociaux. On ne saurait cependant utiliser démagogiquement cette nécessité pour masquer le goût de l’improvisation, la frénésie du coup médiatique et le mépris manifeste d’un minimum de procédures garantissant le fonctionnement démocratique d’une collectivité.
A Dieu ! le Code Noir!
Snack Elizé en Martinique : Pas de viande et toujours pas d'hygiène ...sûrement parce qu'Alexandra...ça l'agace trop ?