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10265 résultats pour "conseil regional ile-de-france"
Le #CNESER délocalise les poursuites disciplinaires contre les dirigeants du #CEREGMIA
#Guadeloupe : les membres du Collectif Des « Inkoruptibles » réclament la démission de Joël BEAUGENDRE et de son conseil municipal de Capesterre Belle-Eau
Distribution de l'eau potable : ça fuite de partout ! Que fait ODYSSY ?
Temps de parole : le CSA rappelle les règles en vigueur aux médias audiovisuels présents à la Martinique et à la Guadeloupe
RSA : Le Conseil Général e la Guadeloupe tire la sonnette d'alarme
Question écrite de Alfred Marie-Jeanne au ministre de la Culture
M. Alfred Marie-Jeanne attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur la décision du Conseil constitutionnel du 20 mai 2011, rendue en réponse à une question prioritaire de constitutionnalité sur les langues régionales. Le Conseil constitutionnel a donné à l'article 75-1 de la Constitution une interprétation particulièrement restrictive, au point de ne reconnaître ni droit, ni liberté garanti par la Constitution. Il est vrai que, par décision du 15 juin 1999, pris
Le Conseil constitutionnel donne tort à un Martiniquais sur la propriété des 50 pas géométriques
Un petit pas sur les 50 pas géométriques, un grand pas contre la société post colonial... Le Conseil constitutionnel a donné tort vendredi à un Martiniquais Jean-Louis de Lucy qui jugeait contraire à la Constitution qu'on lui conteste la propriété de terrains situés dans la bande littorale dite des "50 pas géométriques". Les Sages ont ainsi confirmé une interprétation de la Cour de cassation sur cette zone correspondant, dans les Antilles, à une bande de terrain d'une largeur de 81,20 mètres à p
COMMUNIQUE DU RASSEMBLEMENT POPULAIRE LAMENTINOIS : DANGER AU LAMENTIN !
Ca bouge au sein du Conseil Municipal du Lamentin en Martinique où l'opposition prend position...avant de nouvelles dispositions... Le jeudi 14 avril 2011, le Conseil Municipal du Lamentin, sous la présidence du Maire Pierre SAMOT du Groupe “Bâtir le Pays Martinique”, est convoqué pour délibérer sur des questions qui risquent d'engager fortement les intérêts des citoyens de la Commune.Entre autres questions: 1°) Dans le cadre du projet de budget de l'année 2011: Après la perte d'une part importa
COMMUNIQUE DU RASSEMBLEMENT POPULAIRE LAMENTINOIS : DANGER AU LAMENTIN !
Ca bouge au sein du Conseil Municipal du Lamentin en Martinique où l'opposition prend position...avant de nouvelles dispositions... Le jeudi 14 avril 2011, le Conseil Municipal du Lamentin, sous la présidence du Maire Pierre SAMOT du Groupe “Bâtir le Pays Martinique”, est convoqué pour délibérer sur des questions qui risquent d'engager fortement les intérêts des citoyens de la Commune.Entre autres questions: 1°) Dans le cadre du projet de budget de l'année 2011: Après la perte d'une part importa
FMI : Dominique Strauss-Kahn démissionne
Tout ce que vous auriez aimé savoir sur l'affaire du CREDIT MARTINIQUAIS sans jamais avoir osé le demander (3)
Le cachet (effervescent) de la Poste faisant foi...
Frédérique Fanon-Alexandre, Virée ...
Exit Frédérique Fanon-Alexandre la Directrice générale des Services du Conseil Général de Martinique. La nouvelle a réjoui tout ceux, nombreux, qui pendant des années ont dû supporter la morgue, les humeurs et les humiliations de celle qui, au faîte de sa puissance, avait été surnommée "la Tzarine".
Assemblée Unique de Martinique : une intersyndicale au Conseil Général
L’AGENDA ACTIONS 21 DU CONSEIL GENERAL RECOMPENSE, UNE BONNE NOUVELLE POUR LE PAYS MARTINIQUE
Par Garcin Malsa Je suis très heureux d’apprendre que le Conseil général de la Martinique a reçu le prix « les rubans bleus du développement durable », la semaine dernière. Il faut savoir que ce prix récompense plus de six années de travail mené par toute une équipe de conseillers et d’administratifs du Conseil Général autour du Président de l’époque : Claude Lise. Claude LISE qui, d’ailleurs, a eu le courage et la volonté politique de mettre en chantier avec mon entier soutien et dévouement un
Le Conseil constitutionnel valide deux lois sur Saint Barth et Saint Martin
Le Conseil constitutionnel a validé jeudi deux lois organiques dotant les îles françaises des Caraïbes de Saint-Barthélémy et Saint-Martin de pouvoirs de percevoir l'impôt. Les juges constitutionnels avaient été saisis le 22 décembre par le Premier ministre François Fillon sur ces deux textes qui visent à permettre à ces nouvelles collectivités de l'outre-mer français d'imposer les revenus des personnes établies depuis moins de cinq ans sur leur territoire pour les activités qu'elles y exercent.
MEDEF : Après les maux les plus longs, le Comte est bon ?
Vendredi dernier, le conseil d’administration a désigné Cyril Comte à la présidence du Medef Martinique. Ce poste était occupé par Patrick Lecurieux Durival, arrivé en fin de mandat et nommé secrétaire général. Cyril Comte a exposé au Conseil d’Administration ses priorités pour que le MEDEF Martinique puisse servir utilement le développement de l’économie Martiniquaise :
Point d’information du Conseil Général de la Martinique sur l’état du réseau routier, suite aux fortes précipitations de ces derniers jours
Les fortes intempéries que connaît la Martinique depuis plusieurs jours ont affecté en plusieurs points le réseau routier départemental. La liste ci-dessous répertorie les zones concernées, les actions menées ainsi que les prévisions d’intervention par les Services Techniques du Conseil Général : - RD 10 - Prêcheur - Route fermée Intervention en cours : sera dégagée dans la journée. - RD 1 - Fond Saint-Denis - Eboulis - Route barrée Intervention en cours : dégagement prévu en fin de matinée
Eugène Larcher, Président de l'Espace Sud répond à Rodolphe Désiré maire du Marin
En réponse à un courrier du Maire du Marin, Rodolphe Désiré en date du 1 er Décembre 2010 et à son arrêté municipal en date du 9 Décembre où il est fait mention de l'interdiction de circulation des bus du nouveau réseau de transport urbain du sud sur la commune du Marin, Eugène Larcher, Président de l'Espace Sud en Martinique adresse un courrier au Maire du Marin avec copie au sous Préfet. Monsieur le Maire, Je fais suite à votre correspondance en date du 26 novembre 2010 et vous prie de trouver