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62 résultats pour "terrains"
APRES LES DECLARATIONS DU PRESIDENT DE REGION #MARTINIQUE A LA TELE....
Irresponsables et coupables !!! La tragédie en marche du chlordécone en Guadeloupe et Martinique
Le Maire du #Lamentin brade le patrimoine foncier de la Commune.
Un maire de Martinique met 17 parcelles de terrains communaux au nom d'un membre de sa famille
Carême avant l'heure à Pointe Chaudière en Martinique
#Municipales 2014 en #Martinique : il y a t-il un sympathisant Front National sur la liste de Gémieux à Sainte-Anne ?
Région #Martinique : qui ment...Serge ou Daniel ?
Déclaration de Daniel MARIE-SAINTE, lors de la séance plénière du Conseil Régional de la #Martinique du 14 octobre 2014, à propos des « FAUSSES DELIBERATIONS »
On en apprend des WOERTH et des pas mûres..;
A propos des titres de propriété acquis en bord de mer en Guadeloupe et en Martinique
Selon les articles L5111-1 et suivants du Code de la propriété des personnes publiques, il est constitué dans les départements de la Guadeloupe et de la Martinique, une réserve domanialedite des "50 pas géométriques". Il s'agit d'une bande de terrain comprise entre la limite du rivage de la mer et la limite supérieure de la zone des 50 pas géométriques. Aux termes de l'article L5112-3 du même code, la validité d'un titre de propriété sur la zone des 50 pas géométriques en Guadeloupe ou en Martin
Question posée par le député Alfred Marie-Jeanne et réponse du représentant du gouvernement le 10-11-2010
Installations photovoltaïques sur les terres agricoles M. le président. La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Alfred Marie-Jeanne. Ma question s'adresse à M. Jean-Louis Borloo. Malgré la prolifération des plans et schémas tels 1e plan d'occupation des sols, le plan local d'urbanisme, le schéma d'aménagement régional ou le schéma de cohérence territoriale, la surface agricole utile de la Martinique régresse de façon inexorable. Ces derni
Le littoral en Outre-Mer enfin accessible à tous
rNathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Ministre de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement et Marie-Luce PENCHARD, Ministre auprès du Ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer, des Collectivités territoriales et de l'Immigration, chargée de l'Outre-mer se félicitent de l'instauration des servitudes de passage des piétons sur le littoral en Outre-mer, qui permettra d'accéder à des paysages littoraux exceptionnels et de disposer d'un formidable trait d'union entrela terre et la mer
Vol de terrains en Martinique…et si on parlait du cas cocasse de la famille Malounjila ? Et si on s'y mes terres ?
IniRun : en course contre le DIABÈTE
Ce que Fred Tirault cache à sa majorité municipale et qui peut créer de l'emploi
Marlène Hospice répond à Francis Affergan
Les héritiers de Colbert traitent une femme noire d'esclave à l'île de La Réunion
1423 commentaires pour tenter de comprendre la situation en Guyane