3269 résultats pour "plainte contre X"
Le Conseil économique et social (CES) tire la sonnette d'alarme sur la situation des femmes enceintes en outre-mer et sur les problèmes de santé en général dans les collectivités ultra-marines. Le rapport sort dans quelques jours, Bondamanjak vous l'offre juste avant :
C'est une bonne question. Comme nous, un média hexagonal, Rue89, se la pose...enfin. Rassurant Dès qu'un dérapage raciste survient en France, le Cran monte au créneau. Omniprésents dans les médias, le Conseil représentatif des associations noires et son président, Patrick Lozès, sont pourtant très contestés au sein de leur communauté. Portrait d'une association et de son président à l'ambition politique vorace. Il y a quelques jours, Patrick Lozès a annoncé le retrait de sa plainte pour incitati
En Martinique, le bras de fer pigmentaire continue...on n'en est pas au début d'en voir la fin...Voilà une nouvelle plainte déposée le 15 octobre dernier contre l'association TOUS CREOLES et son président Roger de Jaham
Voici un modèle de plainte pour "incitation à la haine raciale",que j'ai rempli et que j'ai renvoyé à mon avocat Me GERMANY avec photocopie de ma carte d'identité et deux exemplaires remplis et signés (document word en fin d'article). IL S'AGIT D'UNE DEMARCHE INDIVIDUELLE QUI SERA PORTEE PAR MON AVOCAT Me GERMANY, ET QUE VOOUS POUVEZ FAIRE VOUS AUSSI PAR VOTRE AVOCAT HABITUELOU MEME SANS AVOCAT (MAIS C'EST PLUS COMPLIQUE) IL FAUT SURTOUT EVITER TOUTE RECUPERATION POLITIQUE DE CETTE DEMARCHE. NOU
L’association Mouvement International pour les Réparations dit M.I.R. Martinique, , représentée par son Président en exercice Monsieur Garcin MALSA pourrait porter plainte POUR APOLOGIE DE CRIMES CONTRE L’HUMANITE contre les responsables de l’organisation de la DIGICEL CUP, et d’autres institutions, compte tenu des faits suivants:
La décision du Conseil de discipline du barreau de Paris qui vient d'être rendue à l'encontre Me Alex Ursulet est le fruit d'une grande et sombre machination. Qui veut tuer son chien l'accuse de la rage, dit le dicton populaire !