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2592 résultats pour "cour royal de paris"
André Lesueur condamné
Lettre du LKP au Ministre de l'agriculture au sujet de l'épandage aérien de pesticides en Guadeloupe
Objet : Epandage aérien en Guadeloupe. Monsieur le Ministre, La consultation publique sur la demande de dérogation des planteurs de bananes vient de s’achever. Seulement, deux dossiers à la disposition du public pour tout l’archipel Guadeloupéen. C’est à croire que tout aurait été mis en œuvre pour éviter que le citoyen ne se prononce sur ce sujet. Dans quelques jours, il vous reviendra de prendre la décision d’accorder ou pas cette nouvelle autorisation. Le lobby bananier soutient qu’il intervi
Antilles – Epandage aérien : Sommes-nous condamnés à vivre le « supplice de Sisyphe » ?
par Louis BOUTRIN Après une mise en scène administrative et politique, le secret de polichinelle vient d’être levé : En ce vendredi 10 août 2012, au beau mitan des vacances, le Préfet de Martinique a reconduit pour 6 mois la dérogation à l’interdiction de l'épandage aérien. A l’instar du scandale du Chlordécone, l’exception (la dérogation) tend à remplacer la règle (l’interdiction) et nous nous acheminons vers un régime de dérogations permanentes. L’affaire du scandale du Chlordécone est toujour
AFFAIRE FREDERIQUE FANON‐ALEXANDRE c/ CONSEIL GENERAL DE LA MARTINIQUE
Blocage du port de Fort-de-France en Martinique : Assignation de Bertrand Cambusy, la Cour d'appel de Tartenson livrera sa décision à 16:00
Le Conseil constitutionnel donne tort à un Martiniquais sur la propriété des 50 pas géométriques
Un petit pas sur les 50 pas géométriques, un grand pas contre la société post colonial... Le Conseil constitutionnel a donné tort vendredi à un Martiniquais Jean-Louis de Lucy qui jugeait contraire à la Constitution qu'on lui conteste la propriété de terrains situés dans la bande littorale dite des "50 pas géométriques". Les Sages ont ainsi confirmé une interprétation de la Cour de cassation sur cette zone correspondant, dans les Antilles, à une bande de terrain d'une largeur de 81,20 mètres à p
OBSERVATIONS SUR LE PROJET DE LOI PORTANT COLLECTIVITE UNIQUE DE MARTINIQUE
Pas moins de 9 rédacteurs pour pondre ce texte... Les 10 et 24 janvier 2010, la population martiniquaise a été conviée à répondre à deux questions dans un cadre référendaire, qui portaient l’une et l’autre sur l’avenir institutionnel de la Martinique. Le 10 janvier, à la question de savoir si elle approuvait la transformation de la Martinique en une collectivité d’outre-mer régie par l’article 74 de la Constitution, elle a répondu « non » à une majorité de plus de 70 %. Le 24 janvier, à celle de
Ek kouraj MRAP mandé jistis
Le cachet (effervescent) de la Poste faisant foi...
FAUX et USAGE de FAUX à MARTINIQUE PREMIERE
Mmmm La rentrée commence comme un feuilleton braise îlien en Martinique... "FRAUDER c'est VOLER" dit le slogan entendu sur le Média public. Ce message de mise en garde serait une information solidaire de l'URSAF de la SECU et du GOUVERNEMENT. Après un classement sans suite du dossier en octobre 2009, l'affaire revient devant le Tribunal correctionnel de Fort de France en Martinique. En janvier 2005, Suite à une condamnation par le Conseil de Prud'hommes de FORT DE FRANCE en MARTINIQUE, le Direct
Xè Congrès des élus départementaux et régionaux de Guadeloupe- discours de Victorin Lurel
Monsieur le sénateur, président du Conseil général, mon cher Jacques GILLOT, Monsieur le sénateur, Félix DESPLAN, Madame le député, Gabrielle LOUIS-CARABIN, Monsieur le député, Jean-Jacques URVOAS, Mesdames et messieurs les conseillers régionaux, Mesdames et messieurs les conseillers généraux, Monsieur le président de l’Association des maires, Mesdames et messieurs les intervenants et les invités, Mesdames et messieurs les journalistes, Mesdames et messieurs, en vos grades et qualités, A toute l
Mumia Abu-Jamal ne sera pas exécuté
Il ne sera pas exécuté. Les procureurs de Philadelphie ont renoncé à redemander la peine de mort contre l'ancien journaliste et militant noir américain Mumia Abu-Jamal, a annoncé mercredi 7 décembre son avocat. Trente ans après sa condamnation à mort pour le meurtre d'un policier blanc, cette décision implique que, selon la loi de l'Etat de Pennsylvanie, Mumia Abu-Jamal, l'un des plus célèbres condamnés à mort des Etats-Unis, finira sa vie en prison. "Les procureurs ont fait ce qu'il fallait fai
Alfred Marie-Jeanne ancien président de la Région Martinique demande au préfet de saisir la Cour Régionale des Comptes
Haïti : le témoignage bouleversant de l'écrivain Dany Laferrière au Monde.fr : "On a le sentiment que la terre devient une feuille de papier. Il n'y plus de densité, vous ne sentez plus rien, le sol est totalement mou."
Vers la fin de la loi Girardin ?
Rejet du pourvoi en cassation d'Emile Largen
La Chambre civile de la Cour d'appel de Fort-de-France en Martinique déboute karl Paolo
En Tanzanie, jusqu'à 2 000 dollars pour un bras d'albinos
Depuis 2007, plus de 50 albinos sont morts. Des dizaines d'autres ont été mutilés. A l'origine de ces persécutions : des croyances. Leurs membres sont utilisés pour la préparation de « potions » par des sorciers. Déjà victimes de cancers de la peau et mal-voyants en raison du faible taux en mélanine contenu dans leur peau, les 150 000 albinos de Tanzanie se retrouvent marginalisés. Leur maladie, l'albinisme, est une anomalie génétique caractérisée par une absence de pigmentation de la peau, des
Rien ne va plus à la cour du Bon Roi Nicolas
Suite de l'affaire des rumeurs sur le couple Sarkozy... - D'après le Monde, Nicolas Sarkozy soupçonnerait Rachida Dati d'avoir participé à la diffusion des rumeurs, ce que nie l'ancienne Garde des sceaux. Dans un communiqué publié dimanche soir, Rachida Dati "proteste avec indignation contre les allégations de certains organes de presse lui prêtant une quelconque responsabilité dans la propagation de rumeurs absurdes et inadmissibles sur la vie privée du couple présidentiel" ..... (se réserve) "