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841 résultats pour "tribunal de commerce"
Il faut sauver le Rimbaud Warrior
#Martinique : Faites vos jeux...rien ne va plus
ATV...de la télé à la réalité
#ATV tissera t-elle des liens avec #Altice ?
7 anciens élus de Guadeloupe et de Guyane jugés en Martinique pour des faits de corruption passive et favoritisme
LIVE. Procès de l'agent de catégorie C au tribunal de Fort-de-France en Martinique
Affaire MARIE-JEANNE / CORBAUX (PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE)
Scandale financier de la #SOFIAG ...les banques ne sont pas tranquilles
CHLORDECONE : LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS ORDONNE UNE EXPERTISE
Des juges français poursuivis pour négationnisme, discrimination, racisme, ...
Affaire Green Parrot
Lettre ouverte au Ministre Victorin #Lurel à propos de la responsabilité
Affaire Francky JOSEPH contre des policiers de la PAF
Il avait sauvagement agressé un #trisomique...il se retrouve en comparution immédiate au tribunal
#Boodoom... Duclos et de Jaham s'en sortent bien...
L’AFFAIRE DE LA RÉSIDENCE CASA GRANDA EN MARTINIQUE
Par Daniel Marie-Sainte Décidément, en Martinique, la Société d’Économie Mixte de la Ville du Lamentin (SEMAVIL) n’arrête de créer des problèmes pour la Ville du Lamentin et ses citoyens. En 2004, la SEMAVIL, dans une note de présentation déclare qu’elle a : « souhaité s’attaquer au marché de l’immobilier au travers d’une approche permettant l’acquisition à long terme des biens locatifs aux occupants des logements, par les dispositifs de défiscalisation de la loi PONS ». Ainsi est née la « Résid
Pour la première fois en France, Monsanto jugé responsable de l'intoxication d'un agriculteur
Le géant américain Monsanto a été jugé "responsable", lundi à Lyon, de l'intoxication à l'herbicide en 2004 d'un agriculteur français, ouvrant la voie à des dommages-intérêts, ce qui constitue une première en France. "Monsanto est responsable du préjudice de Paul François suite à l'inhalation du produit Lasso", peut-on lire dans le jugement du tribunal de grande instance (TGI) de Lyon, consulté par l'AFP. En conséquence, le tribunal "condamne Monsanto à indemniser entièrement Pierre François de
A vos Leyritz et périls
La mystification : « paradigme » politique nouveau en Martinique nouvelle
Par Danielle Boriel La désignation d’une candidate aux élections législatives du Sud en Martinique, (déjà sous menace d’une inéligibilité en sa qualité de conseillère régionale), puis le retrait de cette candidate pour cause d’inéligibilité d’une autre nature, laisse perplexe tout observateur de la politique locale. On s’interroge sur les véritables capacités de ceux qui revendiquent, être les mieux qualifiés pour « gouvernancer » de manière exclusive toute la Martinique. N’existe-t-il pas au se