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931 résultats pour "usurpation de titre"
"Lettre adressée à François #Hollande, remise au Préfet de #Guadeloupe
Conférence d'A. #Mabanckou : droit de réponse à R. Sabra (Madininart)
Feuilleton #CEREGMIA : le cas de la convention #IFGCAR du même nom que l’institut IFGCAR baptisé Institut Aimé #Césaire
Université #Martinique #Guadeloupe #Guyane : un Conseil des Ministres pour mettre un terme au sinistre
Victorin #Lurel félicite Grégory #Baugé pour son titre européen de #cyclisme sur piste
Football : la Saint-Pauloise remporte le titre de champion de D1P à l'île de La Réunion
Affaire #Tropiques FM : Valérie Rousseau répond à Claudy #Siar
Quand SAEL SE FACHE CA HELE
Le PIB de la Martinique sous les 75% de la moyenne de l'Union Européenne
Région Martinique...nous ne sommes plus sur le matelas, nous sommes sur le sommier
André Lesueur condamné
Cas Galot : Une victoire empreinte de manipulation ?
Par Sandrine SAINT-AIME Conseillère régionale Secrétaire Nationale du MIM en charge des questions juridiques Un arrêté AR12.10.11*002456* a nommé Madame Yvette GALOT, conseillère régionale de Martinique, « chargé de mission de la Présidente du Conseil Général à compter du 1er Octobre 2011 ». Cette fonction l’a mise dans une situation d’inéligibilité au conseil régional, en application des articles L340 et L195 (18°) du Code électoral. Monsieur Louis-Félix DUVILLE a, avec l’aval du Comité Nationa
AFFAIRE FREDERIQUE FANON‐ALEXANDRE c/ CONSEIL GENERAL DE LA MARTINIQUE
Avec le soutien des services de l’État, le secteur agricole martiniquais soutenu par l'ODEADOM
Réuni à Paris les 19 et 20 novembre derniers, le conseil d'administration de l'office de développement agricole des départements d'Outre-mer (ODEADOM) a validé une première liste de projets concernant la Martinique qui seront soutenus au titre de l'année 2013 pour un montant total de 1,8 million d'euros. Cette enveloppe permettra notamment de contribuer à la création d'un couvoir destiné à fournir en poussins produits localement les élevages de poulet, et à la création d'une chaîne d'abattage-dé
A propos des titres de propriété acquis en bord de mer en Guadeloupe et en Martinique
Selon les articles L5111-1 et suivants du Code de la propriété des personnes publiques, il est constitué dans les départements de la Guadeloupe et de la Martinique, une réserve domanialedite des "50 pas géométriques". Il s'agit d'une bande de terrain comprise entre la limite du rivage de la mer et la limite supérieure de la zone des 50 pas géométriques. Aux termes de l'article L5112-3 du même code, la validité d'un titre de propriété sur la zone des 50 pas géométriques en Guadeloupe ou en Martin
Deux journalistes condamnés en Martinique
D’où Serge Letchimy sort ses 724 emplois « générés » ? Questions
Par Michel Branchi, économiste Le président du Conseil régional de la Martinique a annoncé au cours d’une conférence de presse tenue le 14 avril que son plan de relance d’urgence triennal avait « généré » 724 emplois en six mois d’application. France –Antilles du 15 avril, sous la signature de L M-M, titre son papier sur le sujet : « 724 emplois générés par le plan de relance régional. Le plan de relance n’est pas un vœu pieux. Chiffres à l’appui, la Région a présenté hier à la presse ses premie
An nou Imaniyé an mond' MERVEILLEUX
Affaire Anna Teko vs José Versol : Lettre ouverte à Anna Téko Par Imaniyé Dalila Daniel Je me mêle ! Et je pose 10 questions… Depuis deux semaines environ, cette vilaine affaire alimente bien des conversations et des débats, qui oppose la chanteuse béninoise Anna Teko à l’artiste producteur José Versol, avec des conséquences qui pèseront sans doute longtemps sur le milieu artistique martiniquais. Ayant choisie de s’exprimer par voie de presse, c’est à Anna Téko de répondre pareillement aux quest