Rechercher
942 résultats pour "tribunal mixte de commerce"
Fronde écolo au paradis des îles Vierges
SIDNEY, L'EAU ELLE NE SAOULE PAS
Bagosora En Prison A Vie,
"Pape Diouf, tes initiales te vont si bien!"
Claude Ribbe/Alain Finkelkraut, l'année de tous les pitt...
L'écrivain guadeloupéen Claude Ribbe a porté plainte en diffamation contre Alain Finkielkraut lundi, pour des propos tenus par le philosophe en décembre à l'antenne de la Radio de la Communauté Juive (RCJ), a-t-on appris auprès de son avocat, Me Gilbert Collard. La plainte a été déposée devant le Tribunal de grande instance de Paris. M. Ribbe, qui avait suscité la polémique en décembre 2005 avec un livre pamphlet sur Napoléon, a porté plainte contre M. Finkielkraut pour des propos diffusés le 24
GUYANE : BIJOUX, CAILLOUX, CHOUX ETC
Le parquet a requis mardi sept mois de prison avec sursis, 4.000 euros d'amende et trois ans d'inéligibilité contre Auguste Fernand, maire de la commune guyanaise de Montsinéry-Tonnegrande, poursuivi pour favoritisme, prise illégale d'intérêt et détournement de fonds publics. Le jugement du tribunal correctionnel de Cayenne a été mis en délibéré au 20 mars. L'avocat général Jean-Francis Créon a considéré "établis" les délits, qualifiant l'élu de "fraudeur qui veut se faire passer pour négligent"
LA BANQUE VERTE MET MAURICE LAOUCHEZ DANS LE ROUGE
AFFAIRE LIEUTENANT...
BELGE HIC POUR PATRICK OUART
Des signataires de l'appel Hachomer-Hatzair devant la justice.
Le Darfour, Le Dalaï Lama, La Gauche Caviar, La Droite Populiste Et Les JO De Pékin,
On se souvient qu’en 1980 les Etats-Unis, suivi de plus de 50 pays dont notamment la RFA, le Canada, Japon, Australie, Grande Bretagne,…. décida le boycott des JO de Moscou pour condamner l’intervention militaires soviétique en Afghanistan. Quatre ans plus tard, et en représailles, l’URSS et 13 de ses pays satellites boycottèrent à leur tour les J. O. de Los Angeles au prétexte que la sécurité de leurs athlètes n’aurait pas été assurée. Auparavant en 1976, tous les pays africains (sauf la Cote d
Le Darfour, Le Dalaï Lama, La Gauche Caviar, La Droite Populiste Et Les JO De Pékin,
On se souvient qu’en 1980 les Etats-Unis, suivi de plus de 50 pays dont notamment la RFA, le Canada, Japon, Australie, Grande Bretagne,…. décida le boycott des JO de Moscou pour condamner l’intervention militaires soviétique en Afghanistan. Quatre ans plus tard, et en représailles, l’URSS et 13 de ses pays satellites boycottèrent à leur tour les J. O. de Los Angeles au prétexte que la sécurité de leurs athlètes n’aurait pas été assurée. Auparavant en 1976, tous les pays africains (sauf la Cote d
MEDIATROPICAL : CHRONIQUE D'UNE MORT PAS ACCEPTEE
SERGE BILE GAGNE SON PROCES CONTRE FRANCE TELEVISIONS
Le groupe France Télévisions a été condamné mercredi par le tribunal de grande instance de Paris à verser 12.000 euros au journaliste-écrivain Serge Bilé qui lui avait intenté un procès pour avoir été floué lors d'une compétition pour un prix littéraire en 2005, a-t-on appris jeudi de source judiciaire. M. Bilé, dont le livre "Noir dans les camps nazis" avait raté de peu le Prix Essai France Télévisions de 2005, estimait que le jury avait été influencé par des commentaires "non fondés" sur la su
Génocide au Rwanda: des archives mettent en cause la France
La France a soutenu le régime rwandais alors qu'elle avait connaissance, contrairement à ce qu'elle a affirmé, dès 1990 de "prémices du génocide" au Rwanda de 1994, selon le journal Le Monde qui cite des archives de la présidence française. Certains de ces documents ont été transmis le 27 juin à la juge d’instruction du Tribunal aux armées de Paris (TAP) Florence Michon, chargée d'une information judiciaire ouverte en décembre 2005 pour "complicité de génocide" et "complicité de crime contre l'h
Génocide au Rwanda: des archives mettent en cause la France
La France a soutenu le régime rwandais alors qu'elle avait connaissance, contrairement à ce qu'elle a affirmé, dès 1990 de "prémices du génocide" au Rwanda de 1994, selon le journal Le Monde qui cite des archives de la présidence française. Certains de ces documents ont été transmis le 27 juin à la juge d’instruction du Tribunal aux armées de Paris (TAP) Florence Michon, chargée d'une information judiciaire ouverte en décembre 2005 pour "complicité de génocide" et "complicité de crime contre l'h