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15547 résultats pour "chambre Régionale des Compte"
La #Martinique première Région de France...la vérité sur ces données
Martinique : l'oublié est aux oubliettes
"Faut arrêter d'ouvrir des comptes aux Blacks à Poitiers"
Ensemble Pour une Martinique Nouvelle se rallie enfin aux patriotes et alliés
Maintenant Orange c’est aussi une banque en Guadeloupe, en Guyane et en Martinique
Tour de Martinique des subventions européennes
Pesticide chlordécone: la saisine d'un juge martiniquais irrecevable
La chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris a jugé jeudi irrecevable la saisine d'un juge martiniquais dans l'enquête sur le pesticide chlordécone, tout en confirmant la régularité de l'information judiciaire ouverte à Paris, a-t-on appris de source judiciaire. Une information judiciaire contre X avait été ouverte en 2007 par le parquet de Fort-de-France (Martinique) à la suite de plaintes déposées par deux associations, l'Union régionale des Consommateurs et l'Union des producteurs
PLENIERE AU CONSEIL REGIONAL DE LA MARTINIQUE : INTERVENTION DE DANIEL MARIE-SAINTE A PROPOS DE LA DM3-2015
Mairie de Fort-de-France en Martinique : les affranchis dans leur froc...ils ne sont pas dans la merde...pire ça va chier
Tsunami chez les socialistes en Guadeloupe : Josette Borel-Lincertin démissionne !!!
Martinique : cet homme n'est pas du tout mais pas du tout...pour une gouvernance apaisée qui manque d'ingénierie au coeur de la démocratie participative
Chambre Régional des Comptes/Fort-de-France ...les données d'un rapport visqueux non consenti caca...
Transport urbain Taxe Spéciale de Consommation sur les Carburants (ou FIRT) Pour une indispensable équité
Par Eugène Larcher Suite à la lettre ouverte que j’ai adressée aux habitants du territoire de la Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud, concernant le dossier relatif au non-versement à l’Espace Sud de sommes qui lui sont dues pour financer le transport urbain, le président de la Région Martinique a publié un texte de réaction. Dans ce texte, où il multiplie les contrevérités, les contradictions et les « oublis », il prétend s’inscrire dans une démarche « amiable et constructive ». Ce texte
Intervention d’Alfred MARIE-JEANNE, au parlement français, lors du débat sur la LODEOM (lundi 6 avril 2009)
Monsieur le président, mes chers collègues, monsieur le secrétaire d’État, j’ai appris l’hospitalisation d’Alfred Almont, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire pour ce projet de loi. Permettez-moi de lui adresser du haut de cette tribune mes vœux de prompt rétablissement. (Applaudissements sur tous les bancs.) Ce énième projet de loi de développement pour l’outre-mer arrive, après un parcours à maints rebondissements, dans un contexte
LETTRE OUVERTE AU PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE ET AU PREFET DE GUADELOUPE
SMTVD Martinique : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
Le « Président of Martinique » en voyage à l'étranger
Les Noirs en France : anatomie d?un groupe invisible.
CHARTE EUROPÉENNE DE L'AUTONOMIE LOCALE
Décret n° 2007-679 du 3 mai 2007 portant publication de la Charte européenne de l'autonomie locale, adoptée à Strasbourg le 15 octobre 1985 (1) NOR: MAEJ0751884D Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des affaires étrangères, Vu les articles 52 à 55 de la Constitution ; Vu la loi n° 2006-823 du 10 juillet 2006 autorisant l'approbation de la Charte européenne de l'autonomie locale, adoptée à Strasbourg le 15 octobre 1985 ; Vu le décret n° 53-192 du 14 mar