Rechercher
1918 résultats pour "tribunal de grande instance"
Cadavres et hics en Martinique
Avis favorable du CSA au projet de reprise de « La Une Guadeloupe »
LE PROCUREUR PORTE PLAINTE CONTRE DESPOINTES POUR "APOLOGIE DE CRIME CONTRE L'HUMANITE"
Quatrième semaine de grève pour les avocats en Guyane
Inquiétudes autour d'un produit de défiscalisation dans les Dom-Tom
Un investissement « photovoltaïque » au rendement élevé est mis en cause par le courrier d'un haut fonctionnaire de Bercy. "Il semble très avisé de suspendre toute collecte nouvelle du produit DTD (Dom-Tom Défiscalisation) auprès de vos clients". Tel est le message reçu, le 29 novembre dernier, par des centaines de² conseillers en gestion de patrimoine. Son auteur ? Georges Thoma, un haut fonctionnaire du ministère de l'Économie. Le produit incriminé est distribué par des dizaines de conseillers
CANTONALES 2008 EN MARTINIQUE : CANDIDATURE CITOYENNE DE BRUNO BÉA
NOT LIKE A VIRGIN
Le tribunal de grande instance de Lille a annulé en avril un mariage "pour erreur sur les qualités essentielles du conjoint" car l'épouse avait menti sur sa virginité, a-t-on appris jeudi auprès de l'avocat du mari, Me Xavier Labbée. Alors que sa fiancée lui avait affirmé qu'elle était chaste, une valeur essentielle pour lui, l'homme, musulman comme elle, avait découvert le soir de leurs noces, le 8 juillet 2006, qu'elle ne l'était pas. "On aurait pu faire un divorce par consentement mutuel (...
ELLE AIMAIT LA LUMIERE DES STARS , ELLE FINIT A L'OMBRE
Le gratin du patronat bientôt assigné dans l?affaire Vivendi avec Jean-Marie Messier
"Pape Diouf, tes initiales te vont si bien!"
Claude Ribbe/Alain Finkelkraut, l'année de tous les pitt...
L'écrivain guadeloupéen Claude Ribbe a porté plainte en diffamation contre Alain Finkielkraut lundi, pour des propos tenus par le philosophe en décembre à l'antenne de la Radio de la Communauté Juive (RCJ), a-t-on appris auprès de son avocat, Me Gilbert Collard. La plainte a été déposée devant le Tribunal de grande instance de Paris. M. Ribbe, qui avait suscité la polémique en décembre 2005 avec un livre pamphlet sur Napoléon, a porté plainte contre M. Finkielkraut pour des propos diffusés le 24
SERGE BILE GAGNE SON PROCES CONTRE FRANCE TELEVISIONS
Le groupe France Télévisions a été condamné mercredi par le tribunal de grande instance de Paris à verser 12.000 euros au journaliste-écrivain Serge Bilé qui lui avait intenté un procès pour avoir été floué lors d'une compétition pour un prix littéraire en 2005, a-t-on appris jeudi de source judiciaire. M. Bilé, dont le livre "Noir dans les camps nazis" avait raté de peu le Prix Essai France Télévisions de 2005, estimait que le jury avait été influencé par des commentaires "non fondés" sur la su
FRANCE TERRE D'ASILE
Kalenda pour Monplaisir,
Marjolaine Milome Noiran perd son procès contre Bondamanjak
Martinique : qui paie le loyer de la maison de Elisabeth Landi ?
La stratégie de la peur
Martinique : quand la dengue se met Hansenne c'est dingue