4883 résultats pour "président du Conseil Exécutif Collectivité Territoriale"
Le bord de mer du Tour des Yoles Rondes de Martinique bruisse de ce qui est une information vérifiée : le Tour des Yoles va être audité.
M. Alfred Marie-Jeanne attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur la décision du Conseil constitutionnel du 20 mai 2011, rendue en réponse à une question prioritaire de constitutionnalité sur les langues régionales. Le Conseil constitutionnel a donné à l'article 75-1 de la Constitution une interprétation particulièrement restrictive, au point de ne reconnaître ni droit, ni liberté garanti par la Constitution. Il est vrai que, par décision du 15 juin 1999, pris
Un petit pas sur les 50 pas géométriques, un grand pas contre la société post colonial... Le Conseil constitutionnel a donné tort vendredi à un Martiniquais Jean-Louis de Lucy qui jugeait contraire à la Constitution qu'on lui conteste la propriété de terrains situés dans la bande littorale dite des "50 pas géométriques". Les Sages ont ainsi confirmé une interprétation de la Cour de cassation sur cette zone correspondant, dans les Antilles, à une bande de terrain d'une largeur de 81,20 mètres à p
Ca bouge au sein du Conseil Municipal du Lamentin en Martinique où l'opposition prend position...avant de nouvelles dispositions... Le jeudi 14 avril 2011, le Conseil Municipal du Lamentin, sous la présidence du Maire Pierre SAMOT du Groupe “Bâtir le Pays Martinique”, est convoqué pour délibérer sur des questions qui risquent d'engager fortement les intérêts des citoyens de la Commune.Entre autres questions: 1°) Dans le cadre du projet de budget de l'année 2011: Après la perte d'une part importa
Ca bouge au sein du Conseil Municipal du Lamentin en Martinique où l'opposition prend position...avant de nouvelles dispositions... Le jeudi 14 avril 2011, le Conseil Municipal du Lamentin, sous la présidence du Maire Pierre SAMOT du Groupe “Bâtir le Pays Martinique”, est convoqué pour délibérer sur des questions qui risquent d'engager fortement les intérêts des citoyens de la Commune.Entre autres questions: 1°) Dans le cadre du projet de budget de l'année 2011: Après la perte d'une part importa
Par Marc Sefil Le problème qui se pose dès lors que l’on commémore un évènement est de savoir si la mémoire que l’on se forge de cet évènement est conforme au sens qu’il prenait au moment où il a eu lieu ou que lui donnaient les acteurs l’ayant rendu possible. En d’autres termes, détourner un évènement de son sens initial revient à l’instrumentaliser, ce que tout historien honnête ne peut tolérer, quand bien même le sens de cet évènement ne répond pas à ses aspirations en tant que citoyen. Depui
Le Conseil constitutionnel a validé jeudi deux lois organiques dotant les îles françaises des Caraïbes de Saint-Barthélémy et Saint-Martin de pouvoirs de percevoir l'impôt. Les juges constitutionnels avaient été saisis le 22 décembre par le Premier ministre François Fillon sur ces deux textes qui visent à permettre à ces nouvelles collectivités de l'outre-mer français d'imposer les revenus des personnes établies depuis moins de cinq ans sur leur territoire pour les activités qu'elles y exercent.
Les fortes intempéries que connaît la Martinique depuis plusieurs jours ont affecté en plusieurs points le réseau routier départemental. La liste ci-dessous répertorie les zones concernées, les actions menées ainsi que les prévisions d’intervention par les Services Techniques du Conseil Général : - RD 10 - Prêcheur - Route fermée Intervention en cours : sera dégagée dans la journée. - RD 1 - Fond Saint-Denis - Eboulis - Route barrée Intervention en cours : dégagement prévu en fin de matinée
Suite à la rencontre sur l’épidémie de dengue en Guadeloupe qui s’est tenue au Palais du Conseil Général ce jeudi 26 août 2010, L’Etat, le Conseil Général, le Conseil Régional, l’Agence Régionale de Santé et l’Association des maires ont arrêté un certain nombre de dispositions destinées à coordonner et à organiser efficacement et très rapidement la lutte contre l’épidémie de dengue qui sévit dans le département. Dès la semaine prochaine :
