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3711 résultats pour "Tribunal de Grande Instance de Paris"
LE PROCES A PARIS EN DIRA LONG SUR LE SCANDALE FINANCIER QUI TOUCHE LES TROIS DEPARTEMENTS, MARTINIQUE- GUADELOUPE- GUYANE
Outre-mer: le CES tire la sonnette d'alarme sur la santé
Le Conseil économique et social (CES) tire la sonnette d'alarme sur la situation des femmes enceintes en outre-mer et sur les problèmes de santé en général dans les collectivités ultra-marines. Le rapport sort dans quelques jours, Bondamanjak vous l'offre juste avant :
Scandale financier de la #SOFIAG : maître Michel #Bes mandataire judiciaire et son avocat Maître Gérard Dowling-Carter assignés devant le tribunal de grande instance de Fort-de-France en #Martinique
Scandale financier de la #SOFIAG : un liquidateur judiciaire et un avocat assignés devant le tribunal de Fort-de-France en #Martinique
PATRICK KARAM SERA JUGE LE 7 JANVIER 2010 POUR DETOURNEMENT DE FONDS PUBLICS
Suite à l'audience de fixation du 18 novembre 2009 au Tribunal de Grande Instance de Paris, le procès de Patrick Karam, pour détournement de fonds publics, a été définitivement fixé par le Président de la 11ème chambre correctionnelle, au jeudi 7 janvier 2010 à 13h30. Le prévenu n'a pas osé comparaître, se contentant de faire savoir au tribunal, "sa crainte que l'affaire ne s'ébruite (???)". Il encourt une peine maximale de 10 ans d'emprisonnement et de 150 000 Euros d'amende ! Pour mieux compre
Y A PAS DE BRUIT
Votre voisin à la fâcheuse habitude de mettre sa musique à fond ? Les clients qui fréquentent le restaurant situé en dessous de chez vous sont tout sauf discrets ? La discothèque qui vient d'ouvrir au fond de votre jardin laisse s'échapper quantité de décibels ? Pour faire cesser le bruit, il faut d'abord chercher une solution amiable avec celui qui en est l'auteur. Si cette démarche n'aboutit pas, d'autres voies d'action doivent être envisagées. En préliminaire, encore convient-il d'établir s'i
Tour de Martinique des subventions européennes
Scandale financier de la #SOFIAG ...les banques ne sont pas tranquilles
Karam LE PROCEDURIER, MOUCHÉ PAR DEUX TRIBUNAUX EN CINQ MOIS, FAIT HONTE A lOutre-mer !
Sommet de l'Association des Etats de la Caraïbe
Audience Cambusy...
Lettre ouverte au Ministre de l'Ecologie Monsieur Martin et au Ministre de l'Agriculture Monsieur Le Foll
Arche de Zoé : que faisaient Nicolas, Cécilia et François dans cette galère ?
CHLORDECONE : LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS ORDONNE UNE EXPERTISE
Le scandale financier de la Sofiag...Bondamanjak en a parlé...Mediapart en parle...et hop ...les moutons émasculés se réveillent
Nouveau scandale financier aux #Antilles-Guyane ?
Xè Congrès des élus départementaux et régionaux de Guadeloupe- discours de Victorin Lurel
Monsieur le sénateur, président du Conseil général, mon cher Jacques GILLOT, Monsieur le sénateur, Félix DESPLAN, Madame le député, Gabrielle LOUIS-CARABIN, Monsieur le député, Jean-Jacques URVOAS, Mesdames et messieurs les conseillers régionaux, Mesdames et messieurs les conseillers généraux, Monsieur le président de l’Association des maires, Mesdames et messieurs les intervenants et les invités, Mesdames et messieurs les journalistes, Mesdames et messieurs, en vos grades et qualités, A toute l