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1317 résultats pour "collectivité territoriale"
RODOLPHE...DES IRES ET...
Le feuilleton continue au Marin en Martinique. Guerre de communiqués dans une commune niquée... Mes chers compatriotes, Vous êtes certainement informés du différend qui m’oppose à la Communauté d’agglomération de l’Espace Sud de la Martinique(C.A.E.S.M) concernant l’arrivée sur le territoire de notre commune d’un groupement de transport urbain. Comme l’a défini elle-même la C.A.E.S.M, il s’agit là de la mise en place d’un service minimum de transport urbain. C’est tout à fait l’opposé de ce que
Sénatoriales 2011 : De Lépine "Nos principes ont été non pas ignorés mais bafoués, foulés au pied"
Dans une dernière adresse aux militants du Balisier du Marin, Edouard Delepine revient sur ce qu'il estime être le foulage au pied de la démocratie.
La dotation régionale de solidarité de 5,6 millions d’euros servie aux 32 communes de la Guadeloupe
La commission permanente du Conseil régional de Guadeloupe a validé le 13 octobre 2011 une nouvelle répartition de la dotation de solidarité territoriale issue du solde du produit des 4% de l’octroi de mer. C’est une enveloppe de 5,6 millions d’euros qui est ainsi répartie aux 32 communes de notre archipel dans un souci d’équité territoriale, tout en répondant aux besoins exprimés par les municipalités dans le cadre de leur charte de développement. Abymes : 150.000 € Anse-Bertrand : 250.000 € Ba
Réforme territoriale : Le gouvernement cherche une solution pour la Guadeloupe et la Réunion
Le gouvernement français cherche une solution permettant d'exclure la Guadeloupe et la Réunion du périmètre de la réforme territoriale, qui prévoit pour le moment la création de conseillers territoriaux dans ces deux départements-régions, sans le consentement de leurs populations. Le 28 mai 2010 à l'Assemblée nationale, répondant à Victorin Lurel (PS, Guadeloupe), le ministre de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire, Michel Mercier, a pris l'engagement de proposer une solution juridiq
Situation financière dégradée à Mayotte
CHARTE EUROPÉENNE DE L'AUTONOMIE LOCALE
Décret n° 2007-679 du 3 mai 2007 portant publication de la Charte européenne de l'autonomie locale, adoptée à Strasbourg le 15 octobre 1985 (1) NOR: MAEJ0751884D Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des affaires étrangères, Vu les articles 52 à 55 de la Constitution ; Vu la loi n° 2006-823 du 10 juillet 2006 autorisant l'approbation de la Charte européenne de l'autonomie locale, adoptée à Strasbourg le 15 octobre 1985 ; Vu le décret n° 53-192 du 14 mar
Air France fait un clin d'oeil de borgne à Serge Letchimy
Tsunami politique chez Les Républicains (LR) en Martinique
Monsieur Stanislas Cazelles Préfet de la Martinique...pouvez vous me renseigner sur le rôle exact de Maguy Marie-Jeanne à la Collectivité Territoriale de Martinique ?
Et pendant ce temps-là...Bondamanjak a fait gagner 987 000 € au Conseil général et à la Collectivité Territoriale de Martinique
Collectivité Territoriale de Martinique 2021 : Letchimy and the Cakes sortent du bois
Vœux du Président Claude Lise à la la Population martiniquaise
Vos vacances dans les Musées de Martinique
Intervention de Clément Charpentier-Tity en hommage aux Insurgés de 1870 à Desclieux
Boucans de la Baie : Oui la CTM finance !
APPEL AU PEUPLE MARTINIQUAIS Sortons des Impasses et cherchons collectivement une alternative
Habilitation transport : le Conseil régional de la #Martinique déshabille le Conseil général
Collectivité de Martinique : "Se rassembler, dès maintenant, autour de l'essentiel"