3711 résultats pour "Tribunal de Grande Instance de Paris"
Programme autour de la commémoration du centenaire de la naissance de Gerty Archimède. Cette manifestation est organisée par la ville de Morne à l'eau,le Cercle Gerty Archimède, l'Union des femmes guadeloupéennes et le Parti Communiste Guadeloupéen VENDREDI 24 AVRIL 2009 – 18H30 Salle Rémy NAINSOUTA – Pointe-à-Pitre Le Cercle Gerty ARCHIMEDE • Conférence-Débat • Thème : « Gerty, la militante des droits de l’homme » • Intervenant : Maître Fred HERMANTIN SAMEDI 25 AVRIL 2009 Basse-Terre Le Cercle
Hier, 4 Mai 2009, les membres de l'Assaupamar ont été lourdement condamnés par le Tribunal Correctionnel de Fort-de-France en Martinique, au delà des réquisitions du ministère public, pour avoir voulu libérer la zone des 50 pas géométriques. Les 50 pas géométriques en Martinique sont privatisés et occupés sans titre, alors que tout un chacun devrait y avoir accès. Parfois on a l'impression qu'il existe un traitement différencié des situations d'occupation illégale de cette zone. Le 7 Novembre 20
Bas les Masques, le feuilleton ATV continue. Les stratégies se dévoilent. Rappel des épisodes précédents. ...Depuis janvier 2008, ATV est en redressement judiciaire avec un passif de plus de 4 millions d’euros. Les pertes d’exploitation augmentent chaque jour. ATV appartient à une société – TFA – qui juridiquement n’existe pas mais qui a quand même été agréée par le CSA, autorité de tutelle des télévisions. Derrière cette société TFA qui doit en fait être en cours de constitution : Yan Monplaisi
