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2630 résultats pour "conseil communautaire"
Nicolas Sarkozy annonce un train de mesures pour l'outre-mer
Nicolas Sarkozy a présenté, ce vendredi 6 novembre, un catalogue d'une centaine de mesures destinées à favoriser le développement économique et à lutter contre la vie chère dans les collectivités d'outre-mer, dix mois après la grave crise sociale qui a secoué les Antilles et la Réunion. Ce catalogue de cent trente-sept mesures applicables sur plusieurs années, et dont le coût total n'a pas été chiffré, a été adopté lors du premier conseil interministériel de l'outre-mer qui s'est tenu dans la jo
QUESTION/REPONSE AU SENAT SUR LES DIFFICULTES DE CERTAINES ORGANISMES DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Difficultés de certains organismes de formation professionnelle 13 ème législature Question écrite n° 00604 de M. Guy Fischer (Rhône - CRC) * publiée dans le JO Sénat du 05/07/2007 - page 1169 M. Guy Fischer appelle l'attention Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur les difficultés que rencontrent certaines structures de formation professionnelle, fortement pénalisés par la
Les Noirs en France : anatomie d?un groupe invisible.
LE GOUVERNEMENT VEUT BAISSER LES TARIFS DU PORTABLE ENTRE LES DOM ET LA METROPOLE
Une disposition visant à baisser de 25 à 50% certains tarifs, dits d'"itinérance", des téléphones mobiles entre Outre-mer (hors Pacifique) et métropole, a été adoptée mercredi en conseil des ministres, a annoncé Christian Estrosi, secrétaire d'Etat à l'Outre-mer. Il s'agit d'un article d'un projet de loi d'"adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier". Le projet, inscrit à l'ordre du jour de la session parlementaire d'automne, devrait être applicable "à la fin de
LE GOUVERNEMENT VEUT FAIRE BAISSER LES TARIFS DES MOBILES DANS LES DOM
Une disposition visant à baisser de 25 à 50% certains tarifs, dits d'"itinérance", des téléphones mobiles entre Outre-mer (hors Pacifique) et métropole, a été adoptée mercredi en conseil des ministres, a annoncé Christian Estrosi, secrétaire d'Etat à l'Outre-mer. Il s'agit d'un article d'un projet de loi d'"adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier".
Jean-Philippe Nilor met en place un cheval de Troie au sein du MIM
#CACEM : UNE SCANDALEUSE MOTION ANTI-SYNDICALE !
La #Guadeloupe prend la présidence de la Conférence des Présidents des Régions Ultrapériphériques à St Denis de la Réunion
#Municipales 2014 en #Martinique : ...il admire Marine Le Pen et...il est 13 ème sur la liste d'un candidat à Sainte-Anne
Région Martinique : l'opposition dénonce les mensonges de Letchimy
Rétablir les faits concernant les « habilitations »
CTM : Audit or not audit ?