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1101 résultats pour "décision judiciaire"

Actualité

Affaire Fanon-Alexandre : pour une #Martinique de Droit.

Rédaction Bondamanjak 3 min
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La Présidente de l’#UAG Corinne MENCE-CASTER communique...

Rédaction Bondamanjak 3 min
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Quelques Nouvelles d’Haïti

Droits d’auteur-Internet : Début du procès intenté par l’AFP contre le photographe haïtien Daniel Morel L’affaire concerne l’utilisation par l’Agence France Presse (AFP) de photos prises, après le séisme du 12 janvier, par le photographe haïtien, Daniel Morel. Selon le British Journal of Photography, cette affaire pourrait constituer un précédent dans la question du droit d’auteur sur internet et avoir un impact sur les photographes de toute la planète. Daniel Morel, photographe indépendant, a a

Rédaction Bondamanjak 5 min
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Deux avocats du LKP adressent une lettre ouverte à la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l’Egalité (HALDE)

Dans une « lettre ouverte » adressée à la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l’Egalité (HALDE) les deux avocats Guadeloupéens, aussi défenseurs du LKP, et mis en examen,en juillet dernier, ont décidé de relancer leur affaire et d’attirer l’attention sur la « justice » telle qu’elle fonctionne en pays colonisé Monsieur le Représentant de la HALDE, Les Avocats que nous sommes ont décidé de vous interpeller sur la situation inique qui nous frappe pour avoir osé et osé encore

Rédaction Bondamanjak 6 min
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La justice donne raison à la Région Guadeloupe face à la ville de Basse-Terre

Rédaction Bondamanjak 1 min
« Sans chemises et sans pantalons » la CGT contre Air France !
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« Sans chemises et sans pantalons » la CGT contre Air France !

Rédaction Bondamanjak 7 min
Le procès Marie-Jeanne, procès du siècle, procès imprévisible !
Actualité

Le procès Marie-Jeanne, procès du siècle, procès imprévisible !

Rédaction Bondamanjak 11 min
DU SURSIS POUR ATV ? SI MAMAN SI... SI MAMAN SI...MAMAN SI TU SAVAIS MA VIE ?
Actualité

DU SURSIS POUR ATV ? SI MAMAN SI... SI MAMAN SI...MAMAN SI TU SAVAIS MA VIE ?

Rédaction Bondamanjak 2 min
Placement du MIM sous administration provisoire : l'avocat Philippe Edmond-Mariette va demander au président du Tribunal de  Grande Instance en Martinique d'annuler cette décision
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Placement du MIM sous administration provisoire : l'avocat Philippe Edmond-Mariette va demander au président du Tribunal de Grande Instance en Martinique d'annuler cette décision

Rédaction Bondamanjak 1 min
Stéphane #Hayot/Alexandra #Dailloux : l'assistance de direction aurait menti
Actualité

Stéphane #Hayot/Alexandra #Dailloux : l'assistance de direction aurait menti

Rédaction Bondamanjak 1 min
2020 : Le Tour des Yoles n’aura pas lieu
Actualité

2020 : Le Tour des Yoles n’aura pas lieu

Rédaction Bondamanjak 3 min
Suite à la décision de Manuel Valls de voter pour Emmanuel Macron, Serge Letchimy doit-il présenter des excuses publiques à Fred Lordinot, Eric Coppet et Dany Chomet ?
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Suite à la décision de Manuel Valls de voter pour Emmanuel Macron, Serge Letchimy doit-il présenter des excuses publiques à Fred Lordinot, Eric Coppet et Dany Chomet ?

Rédaction Bondamanjak 1 min
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LETTRE OUVERTE DES INTERMITTENTS DU SPECTACLE AUX ELUS DE MARTINIQUE

Rédaction Bondamanjak 2 min
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Un pasteur du Texas interdit les tissages dans son église

Rédaction Bondamanjak 2 min
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MOTION DU POLE #MARTINIQUE DE L’ #UAG AUX PARLEMENTAIRES

Rédaction Bondamanjak 2 min
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Université de #Guyane: un vieux reste de colonisation s'en va

Rédaction Bondamanjak 9 min
Quelques nouvelles d’Haïti
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Quelques nouvelles d’Haïti

Rédaction Bondamanjak 5 min
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Quand l'hôpital éternue les médecins font at CHUM

Rédaction Bondamanjak 4 min
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A propos du Gran sanblé dimanche 26 octobre 2014 au hall des sports de Ducos

Rédaction Bondamanjak 9 min
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Transport urbain Taxe Spéciale de Consommation sur les Carburants (ou FIRT) Pour une indispensable équité

Par Eugène Larcher Suite à la lettre ouverte que j’ai adressée aux habitants du territoire de la Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud, concernant le dossier relatif au non-versement à l’Espace Sud de sommes qui lui sont dues pour financer le transport urbain, le président de la Région Martinique a publié un texte de réaction. Dans ce texte, où il multiplie les contrevérités, les contradictions et les « oublis », il prétend s’inscrire dans une démarche « amiable et constructive ». Ce texte

Rédaction Bondamanjak 9 min