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1101 résultats pour "décision judiciaire"
La Présidente de l’#UAG Corinne MENCE-CASTER communique...
Quelques Nouvelles d’Haïti
Droits d’auteur-Internet : Début du procès intenté par l’AFP contre le photographe haïtien Daniel Morel L’affaire concerne l’utilisation par l’Agence France Presse (AFP) de photos prises, après le séisme du 12 janvier, par le photographe haïtien, Daniel Morel. Selon le British Journal of Photography, cette affaire pourrait constituer un précédent dans la question du droit d’auteur sur internet et avoir un impact sur les photographes de toute la planète. Daniel Morel, photographe indépendant, a a
Deux avocats du LKP adressent une lettre ouverte à la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l’Egalité (HALDE)
Dans une « lettre ouverte » adressée à la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l’Egalité (HALDE) les deux avocats Guadeloupéens, aussi défenseurs du LKP, et mis en examen,en juillet dernier, ont décidé de relancer leur affaire et d’attirer l’attention sur la « justice » telle qu’elle fonctionne en pays colonisé Monsieur le Représentant de la HALDE, Les Avocats que nous sommes ont décidé de vous interpeller sur la situation inique qui nous frappe pour avoir osé et osé encore
La justice donne raison à la Région Guadeloupe face à la ville de Basse-Terre
« Sans chemises et sans pantalons » la CGT contre Air France !
Le procès Marie-Jeanne, procès du siècle, procès imprévisible !
DU SURSIS POUR ATV ? SI MAMAN SI... SI MAMAN SI...MAMAN SI TU SAVAIS MA VIE ?
Placement du MIM sous administration provisoire : l'avocat Philippe Edmond-Mariette va demander au président du Tribunal de Grande Instance en Martinique d'annuler cette décision
Stéphane #Hayot/Alexandra #Dailloux : l'assistance de direction aurait menti
2020 : Le Tour des Yoles n’aura pas lieu
Suite à la décision de Manuel Valls de voter pour Emmanuel Macron, Serge Letchimy doit-il présenter des excuses publiques à Fred Lordinot, Eric Coppet et Dany Chomet ?
LETTRE OUVERTE DES INTERMITTENTS DU SPECTACLE AUX ELUS DE MARTINIQUE
Un pasteur du Texas interdit les tissages dans son église
MOTION DU POLE #MARTINIQUE DE L’ #UAG AUX PARLEMENTAIRES
Université de #Guyane: un vieux reste de colonisation s'en va
Quelques nouvelles d’Haïti
Quand l'hôpital éternue les médecins font at CHUM
A propos du Gran sanblé dimanche 26 octobre 2014 au hall des sports de Ducos
Transport urbain Taxe Spéciale de Consommation sur les Carburants (ou FIRT) Pour une indispensable équité
Par Eugène Larcher Suite à la lettre ouverte que j’ai adressée aux habitants du territoire de la Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud, concernant le dossier relatif au non-versement à l’Espace Sud de sommes qui lui sont dues pour financer le transport urbain, le président de la Région Martinique a publié un texte de réaction. Dans ce texte, où il multiplie les contrevérités, les contradictions et les « oublis », il prétend s’inscrire dans une démarche « amiable et constructive ». Ce texte